Enquêtes publiques

Commune de CHEPY

Arrêté communautaire n°2891 du 30 novembre 2022 prescrivant l’ouverture à enquête publique sur le projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de CHEPY

Elaboration du PLU de CHEPY – Avis d’enquête publique (16/12/2022)

Mise à disposition du dossier d’ élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Chepy le 04 Janvier 2023 dans le cadre de l’enquête publique. (cliquez ici)

Commune de POGNY

Arrêté communautaire n°2887 du 14 novembre 2022 prescrivant l’ouverture à enquête publique sur le projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de POGNY.

Elaboration du PLU de Pogny – Avis d’enquête publique (18/11/2022).

Mise à disposition du dossier d’ élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de POGNY le 05 Décembre 2022 dans le cadre de l’enquête publique. (cliquez ici)

CLOTURE EN DATE DU 5 JANVIER 2023 A 17H30

Commune de MARSON

Mise à disposition du dossier de carte communale de MARSON dans le cadre de l’enquête publique :

• Note de présentation non technique
• Rapport de présentation
• Zonage Échelle 10000
• Zonage Échelle 2000
• Zonage Servitude
• Plan d’alignement
• Liste des servitudes : fichier 1, fichier 2
• Prédiagnostics Zones Humides
• Étude Hydraulique
• Plans de zonage, réseaux et autres informations
  • Plan zonage réseaux et autres infos au 10000
  • Plan zonage réseaux et autres infos au 2000
• Avis MRAe et avis PPA
• Arrêté communautaire n°1847 du 03 02 2021 prescrivant l’ouverture à enquête publique de Marson
• Avis d’enquête publique n°1
• Parution avis d’enquête publique

Commune de POIX

Mise à disposition du dossier de carte communale de POIX dans le cadre de l’enquête publique :

• Rapport de présentation
• Zonage Échelle 5000
• Zonage Échelle 2000
• Zonage Servitude
• Liste des servitudes
• Arrêté communautaire n°959 du 09 04 2018 prescrivant l’ouverture à enquête publique de Poix
• Avis d’enquête publique n°1
• Rappel d’avis d’enquête publique
• Parution avis d’enquête publique

Commune de OMEY

Mise à disposition du dossier du PLU de OMEY dans le cadre de l’enquête publique :

• Dossier de PLU arrêté par le conseil communautaire le 17 juin 2017
• Note de présentation non technique
• Note de procédure
• Avis des personnes publiques associées et Tableau d’analyse de ces avis
• Bilan de la concertation
• Porter à connaissance
• Arrêté communautaire du 5 décembre 2018 prescrivant l’enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (11/12/2018)
• Élaboration du PLU de OMEY – Avis d’enquête publique (14/12/2018)

Commune de ECURY-SUR-COOLE

Mise à disposition du dossier de révision du PLU d’ECURY-SUR-COOLE dans le cadre de l’enquête publique :

• Dossier de PLU arrêté par le conseil communautaire le 11 juillet 2019
• Note de présentation non technique
• Note de procédure
• Avis des personnes publiques associées et Tableau d’analyse de ces avis
• Bilan de la concertation
• Arrêté communautaire du 20 janvier 2020 prescrivant l’enquête publique sur la révision du PLU d’Ecury-sur-Coole
• Révision du PLU de ECURY-SUR-COOLE – Avis d’enquête publique (24/01/2020)
• Révision du PLU de ECURY-SUR-COOLE – Rappel d’avis d’enquête publique (14/02/2020)
• Porter à connaissance