Enquêtes publiques

Commune de MARSON

Mise à disposition du dossier de carte communale de MARSON dans le cadre de l’enquête publique :

• Note de présentation non technique
• Rapport de présentation
• Zonage Échelle 10000
• Zonage Échelle 2000
• Zonage Servitude
• Plan d’alignement
• Liste des servitudes : fichier 1, fichier 2
• Prédiagnostics Zones Humides
• Étude Hydraulique
• Plans de zonage, réseaux et autres informations
  • Plan zonage réseaux et autres infos au 10000
  • Plan zonage réseaux et autres infos au 2000
• Avis MRAe et avis PPA
• Arrêté communautaire n°1847 du 03 02 2021 prescrivant l’ouverture à enquête publique de Marson
• Avis d’enquête publique n°1
• Parution avis d’enquête publique

Commune de POIX

Mise à disposition du dossier de carte communale de POIX dans le cadre de l’enquête publique :

• Rapport de présentation
• Zonage Échelle 5000
• Zonage Échelle 2000
• Zonage Servitude
• Liste des servitudes
• Arrêté communautaire n°959 du 09 04 2018 prescrivant l’ouverture à enquête publique de Poix
• Avis d’enquête publique n°1
• Rappel d’avis d’enquête publique
• Parution avis d’enquête publique

Commune de OMEY

Mise à disposition du dossier du PLU de OMEY dans le cadre de l’enquête publique :

• Dossier de PLU arrêté par le conseil communautaire le 17 juin 2017
• Note de présentation non technique
• Note de procédure
• Avis des personnes publiques associées et Tableau d’analyse de ces avis
• Bilan de la concertation
• Porter à connaissance
• Arrêté communautaire du 5 décembre 2018 prescrivant l’enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (11/12/2018)
• Élaboration du PLU de OMEY – Avis d’enquête publique (14/12/2018)

Commune de ECURY-SUR-COOLE

Mise à disposition du dossier de révision du PLU d’ECURY-SUR-COOLE dans le cadre de l’enquête publique :

• Dossier de PLU arrêté par le conseil communautaire le 11 juillet 2019
• Note de présentation non technique
• Note de procédure
• Avis des personnes publiques associées et Tableau d’analyse de ces avis
• Bilan de la concertation
• Arrêté communautaire du 20 janvier 2020 prescrivant l’enquête publique sur la révision du PLU d’Ecury-sur-Coole
• Révision du PLU de ECURY-SUR-COOLE – Avis d’enquête publique (24/01/2020)
• Révision du PLU de ECURY-SUR-COOLE – Rappel d’avis d’enquête publique (14/02/2020)
• Porter à connaissance