En 1 clic
Agenda
Menus
Portail famille
Annuaires
Plans
Menu
Accueil
Intercommunalité
Les instances communautaires
Le Conseil communautaire
Le Bureau communautaire
Séances du conseil
Les communes
Les compétences
Délibérations
Environnement
Assainissement collectif
Assainissement non-collectif
Eau potable
Ordures ménagères
Scolaire et Périscolaire
Les écoles
Services périscolaires
Inscription scolaire
Les transports scolaires
Aménagement du territoire
PLUi
Documents d’urbanisme
Avis de mise à disposition
Enquêtes publiques
Habitat
Concours photo
Animation jeunesse
Vie intercommunale
Evènements
Bibliothèques
Pole Santé
Accueil
>
>
Modification du PLU de SAINT-GERMAIN-LA-VILLE – Dossier de mise à disposition au public
Que recherchez-vous ?
Modification du PLU de SAINT-GERMAIN-LA-VILLE – Dossier de mise à disposition au public
Délibération communautaire du 20 février 2020 prescrivant l’ouverture de la modification simplifiée
Notice de présentation
Rapport de présentation : évolution
Règlement : évolution
Règlement graphique : évolution
précédent
suivant
Catégorie(s)
Urbanisme
Accès direct
Lire aussi
Multi-Activités et Local des Jeunes – Vacances d’été 2019
Transports scolaires : Nouveaux horaires 2019-2020
10 ans du LDJ
Fermeture des services été 2019
Notre communauté de communes se met à la Gestion de la Relation Citoyen
La Communauté de communes à la Foire de Chalons 2019
Le nouveau site de la Communauté de communes
Vidanges groupées 2019
Animation enfance – Vacances Toussaint 2019
Compte-rendu du Conseil communautaire – Décembre 2019