Articles publiés dans cette rubrique

lundi 14 janvier 2019
par  Webmaster

Élaboration du PLU de OMEY - Rappel d’avis d’enquête publique

https://www.ccmoivrecoole.fr/IMG/pd...

mercredi 9 janvier 2019
Mis a jour le jeudi  10 janvier 2019 par  Webmaster

Ouverture à enquête publique du PLU de OMEY

Mise à disposition du dossier du PLU de OMEY dans le cadre de l’enquête publique : 1 - Dossier de PLU arrêté par le conseil communautaire le 17 juin 2017 2 - Note de présentation non technique 3 - Note (...)

vendredi 14 décembre 2018
Mis a jour le vendredi  21 décembre 2018 par  Webmaster

Élaboration du PLU de OMEY - Avis d’enquête publique

https://www.ccmoivrecoole.fr/IMG/pd...

mardi 11 décembre 2018
Mis a jour le vendredi  21 décembre 2018 par  Webmaster

Élaboration du PLU de OMEY - Arrêté communautaire

Arrêté communautaire du 5 décembre 2018 prescrivant l’enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Omey :