Urbanisme


Articles publiés dans cette rubrique

lundi 11 juin 2018
Mis a jour le lundi  25 juin 2018 par  Webmaster

Ouverture de la mise à disposition au public de la modification simplifiée du PLU de Courtisols

Dossier de la modification simplifiée du PLU de Courtisols dans le cadre de l’ouverture de la mise à disposition au public :
Délibération communautaire
Arrêté communautaire
Avis portant sur les (...)

vendredi 1er juin 2018
par  Webmaster

Modification simplifiée du PLU de Courtisols - Avis de mise à disposition du public

Modification simplifiée du PLU de Courtisols - Avis de mise à disposition du public :

vendredi 1er juin 2018
par  Webmaster

Modification simplifiée du PLU de Courtisols - Arrêté communautaire

Arrêté communautaire fixant les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 de PLU de Courtisols :

vendredi 1er juin 2018
par  Webmaster

Modification simplifiée du PLU de Courtisols - Délibération communautaire

Délibération prescrivant et fixant les modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Courtisols :

samedi 5 mai 2018
Mis a jour le vendredi  4 mai 2018 par  Webmaster

Carte Communale de Poix - Rappel d’avis d’enquête

https://www.ccmoivrecoole.fr/IMG/pd...