Délibérations

Retrouvez ici toutes les délibérations rendues par le Conseil communautaire.

15 JUILLET 2021

BUDGETS

Décision modificative – Budget principal
Décision modificative – Budget annexe Eau en Régie
Décision modificative – Budget annexe MARPA
Décision modificative – Budget annexe Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Décision modificative – Budget annexe Eau affermage
Décision modificative – Budget annexe Assainissement collectif Courtisols

ENVIRONNEMENT

Modification des statuts et du périmètre du S3M (Pièce jointe)
Règlement de service du SPANC (Pièce jointe)

FINANCES

Annulation de titre sur exercice antérieur REOMI
Versement taxe d’apprentissage à l’école de Mairy-sur-Marne

OPAH

Annulation de subventions pour abandon de projet

RESSOURCES HUMAINES

Ouverture poste adjoint administratif territorial à temps complet
Ouverture poste attaché principal à temps complet
Modification du temps de travail d’emplois à temps non complet (moins de 10 %)
Modification du temps de travail d’emplois à temps non complet et ouverture de poste (plus de 10 %)
Fixation du taux de promotion pour avancement de grade
Avenant à la convention de mise à disposition d’agents techniques de la commune de Mairy-sur-Marne (Pièce jointe)

URBANISME

Approbation de la carte communale de Marson

17 JUIN 2021

BUDGETS

Décision modificative – Budget principal
Décision modificative – Eau en Régie
Décision modificative – Eau Affermage
Décision modificative – Assainissement collectif Courtisols
Décision modificative – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne

ENVIRONNEMENT

Étude de préfiguration PSE – Choix du prestataire – Demande d’aide de l’AESN

FINANCES

Annulation de titres sur exercice antérieur REOMI
Participation à la subvention 2021 de l’Agence Départementale de Développement Economique de la Marne

PÉRISCOLAIRE

Modification de la date d’application des nouveaux tarifs périscolaires, extrascolaires, des études et des vacances

URBANISME

Abrogation et re-prescription du PLUI

RESSOURCES HUMAINES

Création d’un emploi saisonnier à temps complet

20 MAI 2021

BUDGETS

Compte de gestion 2020 – Budget principal
Compte de gestion 2020 – Budget SPANC
Compte de gestion 2020 – Budget Eau Régie
Compte de gestion 2020 – Budget Eau Affermage
Compte de gestion 2020 – Budget MARPA
Compte de gestion 2020 – Budget ZAE Ouches de Cheppe
Compte de gestion 2020 – Budget Eau Potable Vesle
Compte de gestion 2020 – Budget Assainissement collectif Courtisols
Compte de gestion 2020 – Budget Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Compte de gestion 2020 – Budget Ordures Ménagères
Compte administratif 2020 – Budget Principal
Compte administratif 2020 – Budget SPANC
Compte administratif 2020 – Budget Eau Régie
Compte administratif 2020 – Budget Eau Affermage
Compte administratif 2020 – Budget MARPA
Compte administratif 2020 – Budget ZAE Ouches de Cheppe
Compte administratif 2020 – Budget Eau Potable Vesle
Compte administratif 2020 – Budget Assainissement collectif Courtisols
Compte administratif 2020 – Budget Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Compte administratif 2020 – Budget Ordures Ménagères
Budget primitif 2021 – ZAE Ouches de Cheppe
Décision modificative – Eau en Régie

DÉMATÉRIALISATION

Approbation de la nouvelle répartition du capital SPL-Xdemat

ENVIRONNEMENT

Attribution de marché – Schéma directeur eau

FINANCES

Remboursement quote-part du panneau de basket de Courtisols
Remboursement d’avance de frais à un agent
Annulation de titres sur exercice antérieur REOMI
Subvention d’investissement – Association EMIM
Subvention d’investissement – Association La Bertauge
Subvention d’investissement – Association Récréalire
Subvention association AT A COOLA

OPAH

Attribution de subventions
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en place du service d’accompagnement à la rénovation énergétique (Pièce jointe)
Représentant de la CCMC au sein de la CAO du groupement de commande pour le suivi animation de l’OPAH
Autorisation au Président de signer la convention cadre OPAH (Pièce jointe n° 1 ; pièce jointe n° 2)
Signature de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de l’OPAH à la CCMC (Pièce jointe)
Désignation des membres du Comité de Pilotage et du Comité Technique de l’OPAH

RESSOURCES HUMAINES

Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet (environnement)
Création d’un poste non permanent d’adjoint administratif à temps complet

14 AVRIL 2021

BUDGETS

Clé de répartition entre budgets – Schéma directeur eau
Clé de répartition entre budgets – Assistance au suivi des contrats de DSP
Clé de répartition entre budgets – Charges de personnel
Budget primitif 2021 – Eau en régie
Budget primitif 2021 – Eau affermage
Budget primitif 2021 – Eau potable Vesle
Budget primitif 2021 – Assainissement collectif Courtisols
Budget primitif 2021 – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Budget primitif 2021 – SPANC
Budget primitif 2021 – OM
Budget primitif 2021 – MARPA
Budget primitif 2021 – Budget général

FISCALITÉ

Vote des taux de fiscalité 2021

FINANCES

Annulation de titres sur exercices antérieurs – REOMI
Admission en créances éteintes – Factures périscolaires
Remboursement d’avance de frais à un agent

PÉRISCOLAIRE

Tarifs des services périscolaires, extrascolaires, des études et des vacances

SCOLAIRE

Règlement des dérogations à la carte scolaire

URBANISME

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en place du service d’accompagnement à la rénovation énergétique

18 MARS 2021

FINANCES

Annulation de titres sur exercice antérieur – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Autorisation de dépôt de demande de subvention DSIL – Construction nouveau siège
Autorisation de dépôt de demande de subvention DSIL – Rénovation maison “Husson” de Marson
Autorisation de dépôt de demande de subvention DSIL – Rénovation énergétique du PS de Courtisols
Autorisation de dépôt de demande de subvention DSIL – Extension de l’école de Vitry-la-Ville

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

Transfert et modalité d’exercice de la compétence d’organisation de la mobilité
Détermination du lieu d’implantation du futur siège de la CCMC

18 FÉVRIER 2021

FINANCES

Annulation de titres périscolaires sur exercice antérieur

OPAH

Attribution de subventions
Reconduction de l’opération OPAH avec augmentation de la participation de la CCMC

RESSOURCES HUMAINES

Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe

21 JANVIER 2021

BUDGETS

Autorisation de paiement pour 25 % maximum des investissements de l’année N-1

FINANCES

Annulation de titres sur exercice antérieur – Budget OM

RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement convention MAD agent administratif bibliothèque Mairy-sur-Marne (Pièce jointe)

17 DÉCEMBRE 2020

BUDGETS

Décision modificative – Budget ZAE Ouches de Cheppe

DIVERS

Convention pour la mise en place de la plateforme « J’achète local »

ENVIRONNEMENT

Dégrèvement sur facture d’eau – Budget eau en Régie

FINANCES

Remboursement de frais de carburant à un agent

OUCHES

Autorisation au Président de signer la vente des terrains de la tranche 2 ZAE Ouches de Cheppe

PÉRISCOLAIRE

Détermination du tarif de restauration pour l’accueil périscolaire du mercredi à Nuisement-sur-Coole

RESSOURCES HUMAINES

Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation à temps complet
Octroi de chèques cadeaux de fin d’année au personnel de la collectivité

19 NOVEMBRE 2020

BÂTIMENTS

Lancement des études pour rénovation énergétique des bâtiments
Autorisation de lancer une procédure de réflexion auprès d’un bureau d’études pour le siège de la CCMC

BUDGETS

Décision modificative – Budget assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Décision modificative – Budget principal

ENVIRONNEMENT

Lancement du marché du Schéma Directeur de l’Eau potable

OPAH

Attribution de subventions

ORDURES MENAGERES

Transfert de la perception de la REOMI au SYMSEM

RESSOURCES HUMAINES

Participation à la procédure de passation d’un marché public d’assurance statutaire lancée par le CDG 51

15 OCTOBRE 2020

BUDGETS

Annulation de titre sur exercice antérieur – Budget SPANC
Décision modificative – Budget Eau en régie
Décision modificative – Budget principal

FINANCES

Degrêvement facture d’eau de l’aeroclub d’Ecury-sur-Coole

COMMISSIONS

Commission Action Sociale

ENVIRONNEMENT

Abrogation de la déclaration d’utilité publique du puits et du château d’eau de Togny-aux-Bœufs

PÉRISCOLAIRE

Tarifs périscolaires – Organisation des mercredis sur le territoire de l’AT d’A COOLA

URBANISME

Avenant N° 1 à la convention cadre entre l’AUDC et la CCMC (Pièce jointe)

17 SEPTEMBRE 2020

BUDGETS

Annulation de titre sur exercice antérieur – Budget principal
Annulation de titre sur exercice antérieur – Budget assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Décision modificative – Budget SPANC
Décision modificative – Budget Eau en Régie
Décision modificative – Budget assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Décision modificative – Budget eau en affermage
Décision modificative – Budget eau potable Vesle
Décision modificative – Budget ZAE Ouches de Cheppe
Budget principal – Affectation du résultat
Décision modificative – Budget principal

COMMISSIONS

Commission Action Sociale
Commission Communication
Commission Environnement
Commission Scolaire – Périscolaire – Animation
Commission Urbanisme – Aménagement – Grands Chantiers

DÉMATÉRIALISATION

Renouvellement de la convention SPL-Xdemat (Pièce jointe)

DIVERS

Détermination du nom de la rue de la ZAE des Ouches de Cheppe

FINANCES

Refacturation des commandes groupées de masques

RESSOURCES HUMAINES

Création poste animateur

REPRÉSENTANTS

Désignation du représentant de la CCMC au SAGE

URBANISME

Débat N° 5 sur les orientations générales du PADD de Chepy

30 JUILLET 2020

BUDGETS

Décision modificative – Budget général

FINANCES

Aide complémentaire au fonds de solidarité pour les entreprises particulièrement touchées par le COVID

FISCALITÉ

Réduction CFE suite COVID

OPAH

Attribution de subventions – CT21
Attribution de subventions – CT22

URBANISME

Approbation révision PLU Ecury-sur-Coole
Approbation modification simplifiée PLU Saint-Germain-la-Ville

RESSOURCES HUMAINES

Création emploi permanent – AGENT TECHNIQUE TPS COMPLET – Service technique

16 JUILLET 2020

COMMISSIONS

Commission Appel d’Offres
Commission Délégation de Service Public
Commission Communication
Commission Environnement
Commission Finances – Budgets – Marchés publics
Commission Scolaire – Périscolaire – Animation
Commission Action Sociale
Commission Urbanisme – Aménagement – Grands Chantiers

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

Indemnité des élus
Élection des membres du bureau
Délégations de pouvoir du conseil vers le Président

RESSOURCES HUMAINES

Nomination des délégués au CNAS

REPRÉSENTANTS

Désignation des membres du Comité de Pilotage et du Comité Technique de l’OPAH
Désignation d’un représentant au sein de l’Agence Départementale de Développement Economique ADDE
Désignation des membres du Groupe d’Action Locale du Programme LEADER
Désignation des représentants de la CCMC au sein du conseil d’administration de la MARPA
Élection des représentants de la CCMC au PTER du Pays de Châlons
Désignation de délégués au Syndicat Mixte de la Marne Moyenne (S3M)
Désignation de représentants SIABAVES
Élection des délégués au SIDEP du Mont Louvet
Désignation de représentants de la CCMC au sein de la commission consultative paritaire du SIEM
Désignation de représentants de la CCMC au sein du SYMSEM
Désignation des représentants à l’AUDC

09 JUILLET 2020

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

Élection du Président et des Vice-Présidents

18 JUIN 2020

BUDGETS

Transfert des résultats du SPANC
Compte de gestion 2019 – Eau affermage
Compte administratif 2019 – Eau affermage
Budget primitif 2020 – Eau affermage
Compte de gestion 2019 – Eau en régie
Compte administratif 2019 – Eau en régie
Budget primitif 2020 – Eau en régie
Compte de gestion 2019 – Eau potable Vesle
Compte administratif 2019 – Eau potable Vesle
Budget primitif 2020 – Eau potable Vesle
Compte de gestion 2019 – Assainissement collectif Courtisols
Compte administratif 2019 – Assainissement collectif Courtisols
Budget primitif 2020 – Assainissement collectif Courtisols
Compte de gestion 2019 – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Compte administratif 2019 – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Budget primitif 2020 – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Compte de gestion 2019 – MARPA
Compte administratif 2019 – MARPA
Budget primitif 2020 – MARPA
Compte de gestion 2019 – ZAE Ouches de Cheppe
Compte administratif 2019 – ZAE Ouches de Cheppe
Budget primitif 2020 – ZAE Ouches de Cheppe
Compte de gestion 2019 – SPANC
Compte administratif 2019 – SPANC
Budget primitif 2020 – SPANC
Compte de gestion 2019 – Budget principal
Compte administratif 2019 – Budget principal
Budget primitif 2020 – Budget principal
Budget primitif 2020 – Ordures ménagères

ENVIRONNEMENT

Modification des tarifs de l’assainissement collectif de Mairy-sur-Marne

FISCALITÉ

Vote des taux

RESSOURCES HUMAINES

Mise en place de la prime exceptionnelle aux agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’urgence sanitaire

04 JUIN 2020

ENVIRONNEMENT

Tarifs SPANC

MARCHÉS PUBLICS

Attribution d’un marché de restauration en liaison froide

PÉRISCOLAIRE

Tarifs périscolaires (Pièce jointe)
Règlement périscolaire (Pièce jointe)

RESSOURCES HUMAINES

Convention avec le CDG – Service Interim Territorial (Pièce jointe)
Renouvellement convention MAD agent administratif bibliothèque Mairy-sur-Marne (Pièce jointe)

12 MARS 2020

ENVIRONNEMENT

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à Pogny pour travaux AEP (Pièce jointe)

MARCHÉS PUBLICS

Convention de transfert de gestion et d’entretien entre le département et la CCMC (Pièce jointe)

URBANISME

Convention cadre entre l’AUDC et la CCMC (Pièce jointe)

FINANCES

Subvention classe de découverte – Ecole de Nuisement-sur-Coole
Subvention stage d’escrime – Ecole de Vésigneul-sur-Marne
Subvention achat de livres – Ecole de Vitry-la-Ville
Subvention achat de livres – Association Récréalire
Subvention achat de matériel – Association La Volontaire section Tir Sportif
Subvention achat de partitions – Association EMIM
Subvention aménagement bibliothèque – Ecole La Fontaine Courtisols

20 FÉVRIER 2020

BATIMENTS

Loyer MARPA

DIVERS

Avis sur le projet éolien NORDEX

FINANCES

Tableaux numériques – Demande de DETR
Ingénierie technique – Demande de DETR
Rénovation luminaires écoles – Demande de DETR
Rénovation local des jeunes – Demande de DETR
Indemnité percepteur
Remboursement d’avance de frais

OPAH

Attribution de subventions

MARCHÉS PUBLICS

Autorisation lancement marché restauration scolaire

URBANISME

Modification simplifiée du PLU de Saint-Germain-la-Ville – Modification
Modification du PLU d’Omey pour la prise en compte des remarques du contrôle de légalité (Pièce jointe)

16 JANVIER 2020

BUDGETS

Décision modificative – Budget général

FINANCES

Autorisation de paiement pour 25 % maximum des investissements de l’année N-1

ENVIRONNEMENT

Exonération exceptionnelle EP – Cimetière Sogny-aux-Moulins
Exonération exceptionnelle EP – Commune de Cheppes-la-Prairie
Exonération exceptionnelle EP – Usager commune de Pogny

RESSOURCES HUMAINES

Création d’un emploi permanent – Rédacteur

URBANISME

Avis sur la création d’un Etablissement Public Foncier (EPF) Grand Est
Modification simplifiée du PLU de Saint-Germain-la-Ville