Délibérations

Retrouvez ici toutes les délibérations rendues par le Conseil communautaire.

17 DÉCEMBRE 2020

BUDGETS

Décision modificative – Budget ZAE Ouches de Cheppe

DIVERS

Convention pour la mise en place de la plateforme « J’achète local »

ENVIRONNEMENT

Dégrèvement sur facture d’eau – Budget eau en Régie

FINANCES

Remboursement de frais de carburant à un agent

OUCHES

Autorisation au Président de signer la vente des terrains de la tranche 2 ZAE Ouches de Cheppe

PÉRISCOLAIRE

Détermination du tarif de restauration pour l’accueil périscolaire du mercredi à Nuisement-sur-Coole

RESSOURCES HUMAINES

Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation à temps complet
Octroi de chèques cadeaux de fin d’année au personnel de la collectivité

19 NOVEMBRE 2020

BÂTIMENTS

Lancement des études pour rénovation énergétique des bâtiments
Autorisation de lancer une procédure de réflexion auprès d’un bureau d’études pour le siège de la CCMC

BUDGETS

Décision modificative – Budget assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Décision modificative – Budget principal

ENVIRONNEMENT

Lancement du marché du Schéma Directeur de l’Eau potable

OPAH

Attribution de subventions

ORDURES MENAGERES

Transfert de la perception de la REOMI au SYMSEM

RESSOURCES HUMAINES

Participation à la procédure de passation d’un marché public d’assurance statutaire lancée par le CDG 51

15 OCTOBRE 2020

BUDGETS

Annulation de titre sur exercice antérieur – Budget SPANC
Décision modificative – Budget Eau en régie
Décision modificative – Budget principal

FINANCES

Degrêvement facture d’eau de l’aeroclub d’Ecury-sur-Coole

COMMISSIONS

Commission Action Sociale

ENVIRONNEMENT

Abrogation de la déclaration d’utilité publique du puits et du château d’eau de Togny-aux-Bœufs

PÉRISCOLAIRE

Tarifs périscolaires – Organisation des mercredis sur le territoire de l’AT d’A COOLA

URBANISME

Avenant N° 1 à la convention cadre entre l’AUDC et la CCMC (Pièce jointe)

17 SEPTEMBRE 2020

BUDGETS

Annulation de titre sur exercice antérieur – Budget principal
Annulation de titre sur exercice antérieur – Budget assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Décision modificative – Budget SPANC
Décision modificative – Budget Eau en Régie
Décision modificative – Budget assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Décision modificative – Budget eau en affermage
Décision modificative – Budget eau potable Vesle
Décision modificative – Budget ZAE Ouches de Cheppe
Budget principal – Affectation du résultat
Décision modificative – Budget principal

COMMISSIONS

Commission Action Sociale
Commission Communication
Commission Environnement
Commission Scolaire – Périscolaire – Animation
Commission Urbanisme – Aménagement – Grands Chantiers

DÉMATÉRIALISATION

Renouvellement de la convention SPL-Xdemat (PJ)

DIVERS

Détermination du nom de la rue de la ZAE des Ouches de Cheppe

FINANCES

Refacturation des commandes groupées de masques

RESSOURCES HUMAINES

Création poste animateur

REPRÉSENTANTS

Désignation du représentant de la CCMC au SAGE

URBANISME

Débat N° 5 sur les orientations générales du PADD de Chepy

30 JUILLET 2020

BUDGETS

Décision modificative – Budget général

FINANCES

Aide complémentaire au fonds de solidarité pour les entreprises particulièrement touchées par le COVID

FISCALITÉ

Réduction CFE suite COVID

OPAH

Attribution de subventions – CT21
Attribution de subventions – CT22

URBANISME

Approbation révision PLU Ecury-sur-Coole
Approbation modification simplifiée PLU Saint-Germain-la-Ville

RESSOURCES HUMAINES

Création emploi permanent – AGENT TECHNIQUE TPS COMPLET – Service technique

16 JUILLET 2020

COMMISSIONS

Commission Appel d’Offres
Commission Délégation de Service Public
Commission Communication
Commission Environnement
Commission Finances – Budgets – Marchés publics
Commission Scolaire – Périscolaire – Animation
Commission Action Sociale
Commission Urbanisme – Aménagement – Grands Chantiers

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

Indemnité des élus
Élection des membres du bureau
Délégations de pouvoir du conseil vers le Président

RESSOURCES HUMAINES

Nomination des délégués au CNAS

REPRÉSENTANTS

Désignation des membres du Comité de Pilotage et du Comité Technique de l’OPAH
Désignation d’un représentant au sein de l’Agence Départementale de Développement Economique ADDE
Désignation des membres du Groupe d’Action Locale du Programme LEADER
Désignation des représentants de la CCMC au sein du conseil d’administration de la MARPA
Élection des représentants de la CCMC au PTER du Pays de Châlons
Désignation de délégués au Syndicat Mixte de la Marne Moyenne (S3M)
Désignation de représentants SIABAVES
Élection des délégués au SIDEP du Mont Louvet
Désignation de représentants de la CCMC au sein de la commission consultative paritaire du SIEM
Désignation de représentants de la CCMC au sein du SYMSEM
Désignation des représentants à l’AUDC

09 JUILLET 2020

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

Élection du Président et des Vice-Présidents

18 JUIN 2020

BUDGETS

Transfert des résultats du SPANC
Compte de gestion 2019 – Eau affermage
Compte administratif 2019 – Eau affermage
Budget primitif 2020 – Eau affermage
Compte de gestion 2019 – Eau en régie
Compte administratif 2019 – Eau en régie
Budget primitif 2020 – Eau en régie
Compte de gestion 2019 – Eau potable Vesle
Compte administratif 2019 – Eau potable Vesle
Budget primitif 2020 – Eau potable Vesle
Compte de gestion 2019 – Assainissement collectif Courtisols
Compte administratif 2019 – Assainissement collectif Courtisols
Budget primitif 2020 – Assainissement collectif Courtisols
Compte de gestion 2019 – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Compte administratif 2019 – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Budget primitif 2020 – Assainissement collectif Mairy-sur-Marne
Compte de gestion 2019 – MARPA
Compte administratif 2019 – MARPA
Budget primitif 2020 – MARPA
Compte de gestion 2019 – ZAE Ouches de Cheppe
Compte administratif 2019 – ZAE Ouches de Cheppe
Budget primitif 2020 – ZAE Ouches de Cheppe
Compte de gestion 2019 – SPANC
Compte administratif 2019 – SPANC
Budget primitif 2020 – SPANC
Compte de gestion 2019 – Budget principal
Compte administratif 2019 – Budget principal
Budget primitif 2020 – Budget principal
Budget primitif 2020 – Ordures ménagères

ENVIRONNEMENT

Tarifs SPANC
Modification des tarifs de l’assainissement collectif de Mairy-sur-Marne

FISCALITÉ

Réduction CFE suite COVID

RESSOURCES HUMAINES

Mise en place de la prime exceptionnelle aux agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’urgence sanitaire

04 JUIN 2020

ENVIRONNEMENT

Tarifs SPANC

MARCHÉS PUBLICS

Attribution d’un marché de restauration en liaison froide

PÉRISCOLAIRE

Tarifs périscolaires
Règlement périscolaire

RESSOURCES HUMAINES

Convention avec le CDG – Service Interim Territorial
Renouvellement convention MAD agent administratif bibliothèque Mairy-sur-Marne